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Copropriété « SDC 15/16 PLACE BERNARD» de BOURG-EN-BRESSE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété SDC 15/16 PLACE BERNARD située 15 pl bernard 1000 Bourg-en-Bresse, elle comporte 29 lots. La copropriété SDC 15/16 PLACE BERNARD est immatriculée sous le numéro AB5266325, elle est gérée par un syndic non connu.

La coproprété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	SDC 15/16 PLACE BERNARD
Adresse principale et 1 adresses complémentaires	15 pl bernard 1000 Bourg-en-Bresse 16 pl bernard 1000 Bourg-en-Bresse
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AB5266325
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Nombre de parcelles cadastrales	1

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	29 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	22 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	22 lots
Nombre de lots de stationnement	0 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	Avant 1949
Date du règlement de copropriété	21/04/1995
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou SDC 15/16 PLACE BERNARD.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Pas de mandat en cours
Type de syndic	non connu
Syndic coopératif	non
Dénomination du syndic	non connu
Commune	non connu
Code APE	non connu

Copropriétés de la commune de BOURG-EN-BRESSE

Syndic bénévole	Syndic professionel	Syndic non connu

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