Copropriété « SDC La Grenouillère » de BOURG EN BRESSE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété SDC La Grenouillère située 12/14/16/18 r de la Grenouillère 01000 Bourg-en-Bresse, elle comporte 631 lots. La copropriété SDC La Grenouillère est immatriculée sous le numéro AA0974444, elle est gérée par un syndic non connu.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriétéSDC La Grenouillère
Adresse principale
et 4adresses complémentaires
12/14/16/18 r de la Grenouillère 01000 Bourg-en-Bresse
14 r de la grenouillere 1000 Bourg-en-Bresse
16 r de la grenouillere 1000 Bourg-en-Bresse
18 r de la grenouillere 1000 Bourg-en-Bresse  
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAA0974444
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété07/03/2017
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche03/07/2023
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de villeOui
Dans un territoire des Petites Villes de DemainNon
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principalnon connu
Nombre de parcelles cadastrales1

Lots de la copropriété

Nombre total de lots631 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces49 lots
Nombre de lots à usage d’habitation27 lots
Nombre de lots de stationnement191 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionentre 1975 et 1993
Date du règlement de copropriété23/12/1976
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse 12/14/16/18 RUE DE LA GRENOUILLERE ou SDC LA GRENOUILLERE.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatPas de mandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu30/06/2024
Type de syndicnon connu
Syndic coopératifnon

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles1
Parcelle 1 1053-000-AC-0394
Voir la parcelle cadastrale

Copropriétés de la commune de BOURG EN BRESSE

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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