Copropriété « Syndicat de Copropriété Le Brassens » de Bourg-en-Bresse, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété Syndicat de Copropriété Le Brassens située 19 r georges brassens 1000 Bourg-en-Bresse, elle comporte 30 lots. La copropriété Syndicat de Copropriété Le Brassens est immatriculée sous le numéro AE5221510, elle est gérée par un syndic professionnel : HOMEOS ADB de BOURG-EN-BRESSE dont le SIRET est 85020985900022.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	Syndicat de Copropriété Le Brassens
Adresse principale	19 r georges brassens 1000 Bourg-en-Bresse
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AE5221510
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété	13/02/2019
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche	27/06/2024
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de ville	Oui
Dans un territoire des Petites Villes de Demain	Non
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)	Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principal	non connu
Nombre de parcelles cadastrales	1

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	30 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	10 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	10 lots
Nombre de lots de stationnement	10 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	entre 1975 et 1993
Date du règlement de copropriété	25/02/1987
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou SYNDICAT DE COPROPRIETE LE BRASSENS.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Mandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu	30/06/2025
Type de syndic	professionnel
Syndic coopératif	non
Dénomination du syndic	HOMEOS ADB
Commune	BOURG-EN-BRESSE
SIRET	85020985900022
Code APE	6820B

Voir la fiche du syndic

Plus d'informations sur le syndic

SIREN	850209859
Justificatif d'immatriculation	Voir le document
Liste des dirigeants de l'entreprise	Voir le document
Annonces légales de l'entreprise	Voir le document
Conventions collectives	Voir le document
Informations complémentaires INPI	Voir le document

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles	1
Parcelle 1	1053-000-BI-6816

Historique des ventes immobilières (0)

❌ Aucune vente n'a été trouvée pour les parcelles renseignées.

Copropriétés de la commune de Bourg-en-Bresse


Syndic bénévole	Syndic professionel	Syndic non connu

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