Copropriété « COPROPRIETE LE CLEMENT » de BRENS, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété COPROPRIETE LE CLEMENT située Grand brens 01300 BRENS, elle comporte 2 lots. La copropriété COPROPRIETE LE CLEMENT est immatriculée sous le numéro AF3418910, elle est gérée par un syndic professionnel : CHRISTIAN BIGOT, PASCAL FAURE ET KARINE RENOUX NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SCP TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL de BELLEY dont le SIRET est 30589939500019.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	COPROPRIETE LE CLEMENT
Adresse principale	Grand brens 01300 BRENS
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AF3418910
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété	04/07/2019
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche	04/07/2019
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de ville	Non
Dans un territoire des Petites Villes de Demain	Non
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)	Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principal	non connu
Nombre de parcelles cadastrales	1

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	2 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	2 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	2 lots
Nombre de lots de stationnement	0 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	entre 2001 et 2010
Date du règlement de copropriété	31/08/2017
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse GRAND BRENS ou COPROPRIETE LE CLEMENT.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Mandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu	pas de date connue
Type de syndic	professionnel
Dénomination du syndic	CHRISTIAN BIGOT, PASCAL FAURE ET KARINE RENOUX NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SCP TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL
Commune	BELLEY
SIRET	30589939500019
Code APE	6910Z

Voir la fiche du syndic

Plus d'informations sur le syndic

SIREN	305899395
Justificatif d'immatriculation	Voir le document
Liste des dirigeants de l'entreprise	Voir le document
Annonces légales de l'entreprise	Voir le document
Conventions collectives	Voir le document
Informations complémentaires INPI	Voir le document

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles	1
Parcelle 1	1061-000-ZB-0261

Historique des ventes immobilières (0)

❌ Aucune vente n'a été trouvée pour les parcelles renseignées.

Copropriétés de la commune de BRENS


Syndic bénévole	Syndic professionel	Syndic non connu

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