Copropriété « CHAMPFROMIER - 34 Rue du Clos et 1660 route de com » de Champfromier, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété CHAMPFROMIER - 34 Rue du Clos et 1660 route de com située 34 r du clos 1410 Champfromier, elle comporte 9 lots. La copropriété CHAMPFROMIER - 34 Rue du Clos et 1660 route de com est immatriculée sous le numéro AH3726312, elle est gérée par un syndic bénévole.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriétéCHAMPFROMIER - 34 Rue du Clos et 1660 route de com
Adresse principale
34 r du clos 1410 Champfromier
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAH3726312
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété18/02/2022
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche18/02/2022
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de villeNon
Dans un territoire des Petites Villes de DemainNon
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principalnon connu
Nombre de parcelles cadastrales4

Lots de la copropriété

Nombre total de lots9 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces5 lots
Nombre de lots à usage d’habitation5 lots
Nombre de lots de stationnement4 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionentre 1949 et 1960
Date du règlement de copropriété15/12/2021
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétairesNA
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétairesNA
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétairesNA
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse  ou CHAMPFROMIER 34 RUE DU CLOS ET 1660 ROUTE DE COM.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatMandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu01/10/2024
Type de syndicbénévole
Dénomination du syndicIdentité non partagée en Open Data
CommuneCHAMPFROMIER

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles4
Parcelle 1 1081-000-ZC-0435
Voir la parcelle cadastrale
Parcelle 2 01081-000-ZC-0388
Voir la parcelle cadastrale
Parcelle 3 01081-000-ZC-0427
Voir la parcelle cadastrale

Historique des ventes immobilières (0)

Aucune vente n'a été trouvée pour les parcelles renseignées.

Copropriétés de la commune de Champfromier

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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