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Copropriété « LE MOZART » de CHATILLON SUR CHALARONNE, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété LE MOZART située r barrit, 01400 Châtillon-sur-Chalaronne, elle comporte 110 lots. La copropriété LE MOZART est immatriculée sous le numéro AB7307549, elle est gérée par un syndic non connu.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriété	LE MOZART
Adresse principale	r barrit, 01400 Châtillon-sur-Chalaronne
Numéro d'immatriculation de la copropriété	AB7307549
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété	13/12/2017
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche	30/04/2021
Syndicat principal ou secondaire	Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de ville	Non
Dans un territoire des Petites Villes de Demain	Non
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)	Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principal	non connu
Nombre de parcelles cadastrales	2

Lots de la copropriété

Nombre total de lots	110 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces	37 lots
Nombre de lots à usage d’habitation	37 lots
Nombre de lots de stationnement	73 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de construction	Après 2010
Date du règlement de copropriété	31/03/2016
Est-ce une résidence de service ?	non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires	0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité	0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril	0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs	0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse RUE BARRIT ou LE MOZART.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

Mandat	Pas de mandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu	09/11/2020
Type de syndic	non connu
Syndic coopératif	non

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles	2
Parcelle 1	1093-000-0C-0942
Parcelle 2	01093-000-0C-0943

Historique des ventes immobilières (0)

❌ Aucune vente n'a été trouvée pour les parcelles renseignées.

Copropriétés de la commune de CHATILLON SUR CHALARONNE

Syndic bénévole	Syndic professionel	Syndic non connu

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