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Copropriété « PUGET » de COURTES, département de l'Ain

Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété PUGET située 1305 rte de courtes, 01560 Courtes, elle comporte 6 lots. La copropriété PUGET est immatriculée sous le numéro AD4929832, elle est gérée par un syndic bénévole.

La copropriété

Coordonnées de la copropriété

Nom de la copropriétéPUGET
Adresse principale
1305 rte de courtes, 01560 Courtes  
Numéro d'immatriculation de la copropriétéAD4929832
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété17/10/2018
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche16/10/2018
Syndicat principal ou secondaire Syndicat principal
Dans un territoire Action cœur de villeNon
Dans un territoire des Petites Villes de DemainNon
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés)Non
Numéro d'immatriculation du syndicat principalnon connu
Nombre de parcelles cadastrales1

Lots de la copropriété

Nombre total de lots6 lots
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces2 lots
Nombre de lots à usage d’habitation2 lots
Nombre de lots de stationnement2 lots

Caractéristiques du syndicat de copropriétaires

Période de constructionentre 1961 et 1974
Date du règlement de copropriété15/05/1971
Est-ce une résidence de service ?non
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires0
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité0
Nombre d'arrêtés municipaux de péril0
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs0

Actualiser le registre

Mise à jour de la fiche

Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :

Mettre à jour les données de cette copropriété

Consommation énergétique (source Enedis)

Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.

❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse 1305 ROUTE DE COURTES ou PUGET.

Le syndic

Coordonnées du responsable légal

MandatMandat en cours
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu15/10/2024
Type de syndicbénévole
Syndic coopératifnon
Dénomination du syndicIdentité non partagée en Open Data
CommuneST TRIVIER DE COURTES

Parcelles cadastrales

Nombre de parcelles1
Parcelle 1 1128-000-0C-0371
Voir la parcelle cadastrale

Historique des ventes immobilières (0)

Aucune vente n'a été trouvée pour les parcelles renseignées.

Copropriétés de la commune de COURTES

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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