Copropriété « 15-21 RUE DE GENEVE » de DAGNEUX, département de l'Ain
Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété 15-21 RUE DE GENEVE située 15-21 r de geneve 1120 DAGNEUX, elle comporte 11 lots. La copropriété 15-21 RUE DE GENEVE est immatriculée sous le numéro AD7930753, elle est gérée par un syndic non connu.
La copropriété
Coordonnées de la copropriété
Nom de la copropriété | 15-21 RUE DE GENEVE |
Adresse principale
et 1adresses complémentaires |
15-21 r de geneve 1120 DAGNEUX
15-21 r de geneve 1120 Dagneux |
Numéro d'immatriculation de la copropriété | AD7930753 |
[Nouveau] Date de première immatriculation de la copropriété | 19/11/2018 |
[Nouveau] Date de dernière mise à jour de la fiche | pas de date connue |
Syndicat principal ou secondaire | Syndicat principal |
Dans un territoire Action cœur de ville | Non |
Dans un territoire des Petites Villes de Demain | Non |
Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés) | Non |
Numéro d'immatriculation du syndicat principal | non connu |
Nombre de parcelles cadastrales | 0 |
Lots de la copropriété
Nombre total de lots | 11 lots |
Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces | 7 lots |
Nombre de lots à usage d’habitation | 7 lots |
Nombre de lots de stationnement | 4 lots |
Caractéristiques du syndicat de copropriétaires
Période de construction | Après 2010 |
Date du règlement de copropriété | 19/05/2014 |
Est-ce une résidence de service ? | non |
Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 0 |
Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 0 |
Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 0 |
Nombre d'arrêtés préfectoraux d’insalubrité | 0 |
Nombre d'arrêtés municipaux de péril | 0 |
Nombre d'arrêtés municipaux de remise en état d'équipements communs | 0 |
Actualiser le registre
Mise à jour de la fiche
Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :Consommation énergétique (source Enedis)
Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse ou 15 21 RUE DE GENEVE.
Le syndic
Coordonnées du responsable légal
Mandat | Pas de mandat en cours |
[Nouveau] Date de fin du dernier mandat connu | 31/12/2018 |
Type de syndic | non connu |
Syndic coopératif | non |
Parcelles cadastrales
❌ Le syndic n'a pas renseigné les parcelles cadastrales de la copropriété.Copropriétés de la commune de DAGNEUX
Syndic bénévole | Syndic professionel | Syndic non connu |
À la recherche d'une entreprise RGE à ?
Retrouvez ci-dessous toutes les entreprises RGE de la commune de .
❌ Aucune entreprise RGE n'est référencée dans cette commune.