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Copropriétés de la commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON (Doubs)

Cette page liste toutes les copropriétés de la commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON (Doubs) qui ont été inscrites au Registre National des Copropriétés par le syndic qui les gèrent. Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH.

2 copropriétés de la commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON

Copropriété et adresse Nombre de lots Syndic
Copropriété « 1 GRANDE RUE - CUSSEY SUR L'OGNON »
1 grande rue, 25870 Cussey-sur-l'Ognon 		17 lots, dont :
- 4 d'habitation
- 5 de bureaux et commerces
- 6 de stationnement 		Syndic non connu
Pas de mandat en cours
Copropriété « SDC LES RIVES DE MARIE »
10 grande rue 25870 Cussey-sur-l'Ognon 		84 lots, dont :
- 23 d'habitation
- 2 de bureaux et commerces
- 27 de stationnement 		Syndic non connu
Pas de mandat en cours

Carte des copropriétés de la commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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