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Copropriétés de la commune de DELUZ (Doubs)

Cette page liste toutes les copropriétés de la commune de DELUZ (Doubs) qui ont été inscrites au Registre National des Copropriétés par le syndic qui les gèrent. Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH.

9 copropriétés de la commune de DELUZ

Copropriété et adresse	Nombre de lots	Syndic
Copropriété « 19 Rue du Tatre » 19 r du tatre 25960 Deluz	11 lots, dont : - 6 d'habitation - 1 de stationnement	Syndic bénévole Mandat en cours
Copropriété « 4 rue des Longeaux à DELUZ » 4 RUE DES LONGEAUX 25960	6 lots, dont : - 4 d'habitation	Syndic non connu Pas de mandat en cours
Copropriété « 5 à 11 rue des Ecoles » 5A r des ecoles 25960 Deluz	89 lots, dont : - 17 d'habitation - 72 de stationnement	Syndic professionnel Mandat en cours  IMMOBILIERE COMTOISE BESANCON
Copropriété « 8 A 16 RUE DES ECOLES » 8 r des ecoles 25960 Deluz	109 lots, dont : - 19 d'habitation	Syndic professionnel Mandat en cours  SEGERAD DIJON
Copropriété « CHANTEMERLE » 1 imp chantemerle 25960 Deluz	13 lots, dont : - 9 d'habitation	Syndic non connu Mandat expiré sans successeur déclaré
Copropriété « Copropriété 11 rue du Tatre DELUZ » 11 rue du Tatre 25960 DELUZ	10 lots, dont : - 2 d'habitation	Syndic non connu Pas de mandat en cours
Copropriété « COPROPRIETE 3 RUE DES PAPETERIES » 3 r des papeteries 25960 Deluz	5 lots, dont : - 2 d'habitation	Syndic non connu Pas de mandat en cours
Copropriété « LE SCAREMBERG » 28 grande rue 25960 Deluz	33 lots, dont : - 7 d'habitation	Syndic professionnel Mandat en cours  IMMOBILIERE COMTOISE BESANCON
Copropriété « LE TATRE » 26 r du tatre 25960 Deluz	72 lots, dont : - 18 d'habitation	Syndic professionnel Mandat en cours  IMMOBILIERE COMTOISE BESANCON

Carte des copropriétés de la commune de DELUZ

Syndic bénévole	Syndic professionel	Syndic non connu

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