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Copropriétés de la commune de OSSELLE (Doubs)

Cette page liste toutes les copropriétés de la commune de OSSELLE (Doubs) qui ont été inscrites au Registre National des Copropriétés par le syndic qui les gèrent. Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH.

5 copropriétés de la commune de OSSELLE

Copropriété et adresse	Nombre de lots	Syndic
Copropriété « 1 rue des Duvals (BC151) » 1 r des duvals 25320 Osselle-Routelle	19 lots, dont : - 7 d'habitation - 11 de stationnement	Syndic non connu Pas de mandat en cours
Copropriété « 12 RUE DES ROCHES » 12 r des roches 25410 Osselle-Routelle	4 lots, dont : - 2 d'habitation - 2 de stationnement	Syndic non connu Pas de mandat en cours
Copropriété « 22 Grande Rue » 22 grande rue 25320 Osselle-Routelle	2 lots, dont : - 2 d'habitation	Syndic non connu Pas de mandat en cours
Copropriété « 30 Chemin du Dessus du Village » 30 che du dessus du village 25410 Osselle-Routelle	4 lots, dont : - 4 d'habitation	Syndic non connu Pas de mandat en cours
Copropriété « 590 CHEMIN DU DESSUS DU VILLAGE » 4 che du dessus du village 25410 Osselle-Routelle	7 lots, dont : - 2 d'habitation - 4 de stationnement	Syndic non connu Pas de mandat en cours

Carte des copropriétés de la commune de OSSELLE

Syndic bénévole	Syndic professionel	Syndic non connu

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