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Copropriétés de la commune de PELOUSEY (Doubs)

Cette page liste toutes les copropriétés de la commune de PELOUSEY (Doubs) qui ont été inscrites au Registre National des Copropriétés par le syndic qui les gèrent. Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH.

7 copropriétés de la commune de PELOUSEY

Copropriété et adresse Nombre de lots Syndic
Copropriété « 28 Grande Rue »
28 grande rue 25170 Pelousey 		2 lots, dont :
- 1 d'habitation
- 1 de bureaux et commerces 		Syndic non connu
Pas de mandat en cours
Copropriété « 5 impasse des Floréales »
5 imp des floreales 25170 Pelousey 		21 lots, dont :
- 21 d'habitation 		Syndic non connu
Pas de mandat en cours
Copropriété « 6 GRANDE RUE 25170 PELOUSEY »
6 grande rue 25170 Pelousey 		28 lots, dont :
- 8 d'habitation
- 13 de stationnement 		Syndic non connu
Pas de mandat en cours
Copropriété « COPRO du 46 »
46 grande rue 25170 Pelousey 		7 lots, dont :
- 4 d'habitation 		Syndic non connu
Pas de mandat en cours
Copropriété « COPROPRIETE LES CARRES DU VERGER FLEURI »
10 r du verger fleuri 25170 Pelousey 		16 lots, dont :
- 8 d'habitation
- 8 de stationnement 		Syndic non connu
Mandat expiré avec successeur déclaré
Copropriété « RUE DES VIGNES »
1B r des vignes 25170 Pelousey 		2 lots, dont :
- 2 d'habitation 		Syndic non connu
Pas de mandat en cours
Copropriété « RUE DU SEMINAIRE »
23 r du seminaire 25170 Pelousey 		18 lots, dont :
- 6 d'habitation
- 2 de stationnement 		Syndic non connu
Pas de mandat en cours

Carte des copropriétés de la commune de PELOUSEY

Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
Syndic bénévole Syndic professionel Syndic non connu
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