Copropriétés de la commune de SOMBACOUR (Doubs)
Cette page liste toutes les copropriétés de la commune de SOMBACOUR (Doubs) qui ont été inscrites au Registre National des Copropriétés par le syndic qui les gèrent. Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH.
4 copropriétés de la commune de SOMBACOUR
Copropriété et adresse | Nombre de lots | Syndic |
Copropriété « COPROPRIETE JOLY »
19 r de miville 25520 Sombacour |
15 lots, dont :
- 12 d'habitation - 3 de stationnement |
Syndic non connu
Mandat expiré sans successeur déclaré |
Copropriété « LES CARRES DU TACOT »
r de la promenade, 25520 Sombacour |
24 lots, dont :
- 8 d'habitation - 16 de stationnement |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours |
Copropriété « RUE MIVILLE »
6 r de miville 25520 Sombacour |
10 lots, dont :
- 5 d'habitation - 2 de stationnement |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours |
Copropriété « SDC IMMEUBLE 1 RUE DU BIDARION 25520 SOMBACOUR »
1 r du bidarion 25520 Sombacour |
13 lots, dont :
- 5 d'habitation - 7 de stationnement |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours |
Carte des copropriétés de la commune de SOMBACOUR
Syndic bénévole | Syndic professionel | Syndic non connu |