Copropriétés de la commune de CHARMOILLE (Haute-Saône)
Cette page liste toutes les copropriétés de la commune de CHARMOILLE (Haute-Saône) qui ont été inscrites au Registre National des Copropriétés par le syndic qui les gèrent. Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH.
2 copropriétés de la commune de CHARMOILLE
Copropriété et adresse | Nombre de lots | Syndic |
Copropriété « 11 Grande Rue »
11 grande rue 70000 Charmoille |
6 lots, dont :
- 3 d'habitation - 3 de stationnement |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours |
Copropriété « Charmoille Charmilles »
1 r des charmilles 70000 Charmoille |
7 lots, dont :
- 7 d'habitation |
Syndic bénévole
Mandat en cours |
Carte des copropriétés de la commune de CHARMOILLE
Syndic bénévole | Syndic professionel | Syndic non connu |