Copropriétés de la commune de SEVENANS (Territoire de Belfort)
Cette page liste toutes les copropriétés de la commune de SEVENANS (Territoire de Belfort) qui ont été inscrites au Registre National des Copropriétés par le syndic qui les gèrent. Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH.
4 copropriétés de la commune de SEVENANS
Copropriété et adresse | Nombre de lots | Syndic |
Copropriété « 1B RUE DE DELLE »
1B r de delle 90400 Sevenans |
2 lots, dont :
- 2 d'habitation |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours |
Copropriété « SDC La Riverotte »
8B r de delle 90400 Sevenans |
66 lots, dont :
- 42 d'habitation - 24 de stationnement |
Syndic professionnel
Mandat en cours MLB IMMOBILIER MENONCOURT |
Copropriété « Syndic N. Mandela »
18 r de leupe 90400 Sevenans |
33 lots, dont :
- 9 d'habitation - 24 de stationnement |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours |
Copropriété « Syndic S. Jobs »
3B r du beau clos 90400 Sevenans |
60 lots, dont :
- 30 d'habitation - 30 de stationnement |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours |
Carte des copropriétés de la commune de SEVENANS
Syndic bénévole | Syndic professionel | Syndic non connu |