Copropriété « MARCEL BASIRE » de Franqueville-Saint-Pierre, département de la Seine-Maritime
Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat. Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion. Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH. Les informations suivantes concernent la copropriété MARCEL BASIRE située 574 Rue du Général de Gaulle 76520 Franqueville-Saint-Pierre, elle comporte 10 lots. La copropriété MARCEL BASIRE est immatriculée sous le numéro AJ5583950, elle est gérée par un syndic non connu.
La copropriété
Coordonnées de la copropriété
| Nom de la copropriété | MARCEL BASIRE |
| Adresse principale |
574 Rue du Général de Gaulle 76520 Franqueville-Saint-Pierre
F-76520 Franqueville-Saint-Pierre, France
|
| Numéro d'immatriculation de la copropriété | AJ5583950 |
| Date de première immatriculation de la copropriété | 2026-01-02 |
| Date de dernière mise à jour de la fiche | 2026-01-02 |
| Syndicat principal ou secondaire | Syndicat principal |
| Dans un territoire Action cœur de ville | Non |
| Dans un territoire des Petites Villes de Demain | Non |
| [Nouveau]Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | non |
| Bénéficie d'aides à la rénovation (Copro en difficulté ou MaPrimeRénov' Copropriétés) | Non |
| Numéro d'immatriculation du syndicat principal | non connu |
| Nombre de parcelles cadastrales | 1 |
Lots de la copropriété
| Nombre total de lots | 10 lots |
| Nombre total de lots à usage d’habitation, de bureaux ou de commerces | 6 lots |
| Nombre de lots à usage d’habitation | 6 lots |
| Nombre de lots de stationnement | 3 lots |
Caractéristiques du syndicat de copropriétaires
| Période de construction | Avant 1949 |
| Date du règlement de copropriété | 2025-12-22 |
| Est-ce une résidence de service ? | non |
| Nombre d’ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 0 |
| Nombre d’AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 0 |
| Nombre d’Unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 0 |
Actualiser le registre
Mise à jour de la fiche
Pour mettre à jour la fiche de la copropriété que vous gérez, accédez au site de l'ANAH :
Consommation énergétique (source Enedis)
Ce tableau présente la consommation électrique annuelle des adresses d'au moins 10 logements. Ces données proviennent d'Enedis qui les actualise chaque année.❌ Enedis ne propose aucune information pour l'adresse 574 RUE DU GENERAL DE GAULLE ou MARCEL BASIRE.
Le syndic
Coordonnées du responsable légal
| Mandat | Pas de mandat en cours |
| Type de syndic | non connu |
Parcelles cadastrales
| Nombre de parcelles | 1 |
| Parcelle 1 |
76475-000-AE-314 |
Historique des ventes immobilières
Copropriétés de la commune de Franqueville-Saint-Pierre
| Syndic bénévole | Syndic professionel | Syndic non connu |
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